Mentions légales

1. La société STAMP

Notre site www.stamp.fr est administré en France par STAMP SAS, ayant son siège à l'adresse suivante:

STAMP SAS

Z.i. la plaine

01580 IZERNORE

FRANCE

Tel: +33 (0) 4 74 76 77 67

Immatriculé sous le RCS: 40271607000048

Numéro de TVA Intracommunautaire: FR30402716070

STAMP SAS est une société au capital 573 510 €

2. Hébergement du site internet

Le site est hébergé par la société Planethoster

Raison sociale: Planethoster

Adresse: 4416 Rue Louis B.Mayer, Laval, QUEBEC H7P 0G1, Canada

Téléphone: +33 () 1 76 60 41 43

SIte web: www.planethoster.net

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques (créations logicielles, back-office d'administration, services proposés…) sont protégés par les droits d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur de STAMP SAS.

Les contenus du site (textes, articles...) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l'accord de ceux-ci. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale d'un contenu du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing" ...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quel que soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.

Toute mise en place d'un lien avec notre site ou toute autre partie de son contenu requiert l'autorisation exprès préalable et écrite.

Les dimensions et poids des produits sont non contractuels.

Les couleurs, nuanciers et photos présentés dans le site, le sont à titre indicatif.

4. Liens externes

Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires...) qui redirigent l'utilisateur vers des sites dont le contenu est placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun ca, STAMP SAS ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites.

Comme nous attachons particulièrement d'importance à la licéité des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.

5. Publicités sur les sites

Des publicités peuvent être présentés sur nos sites. Celles-ci peuvent provenir de surces externes (plates-forme tierces de gestion d'affiliation, annonces Google®...)  ou être gérées par notre propre régie publicitaire.

STAMP SAS ne saurait être tenue pour responsable du caractère "trompeur ou agressif" de publicités provenant de sources externes.

Concernant les publicités régies par STAMP SAS, celle-ci se réservera le droit de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère mnifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

6. Informatique et Libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.

Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 07/06/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des donnés vous concernant.

Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mail à l'adresse dpo@stamp.fr ou par courrier à l'adresse suivant:

STAMP SAS

ZI LA PLAINE

BP44

01580 IZERNORE

7. Modalités d'exercice du droit d'accès (droit ne pouvant être exercé sur place)

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demandons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.

Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaites dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents et leur expédition vous sera facturée à la suite de votre demande.

Concernant les droits de rectification et de suppression: les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d'accès.

8. Service client

Le service client de STAMP SAS est joignable uniquement par voie électronique (mail), à l'adresse commercial@stamp.fr

Compte tenu du grand nombre de courriels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité.

9. Politique de confidentialité et de protection des données

Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur ce lien.

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